Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Serge PINEL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Serge PINEL

Numéro de dépôt :
1336716
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1995
Marque en couleurs, figurative de Serge PINEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 1985 par Serge PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Serge PINEL, domicilié(e) 11, rue Fulton, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336716.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 1995.

Serge PINEL a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR VINS , BOIRE L'AGE DE SA VIE , Anim'Excell


Serge PINEL - 11, rue Fulton, 75013 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).